La perturbation de l'industrie mondiale de la santé et la mesure stricte de la distance sociale mise en place par les gouvernements du monde entier au cours des dernières années ont eu des répercussions sur l'économie mondiale. Par exemple, le volume du commerce mondial des marchandises estimé par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a montré qu'en dépit d'une croissance régulière depuis une dizaine d'années, il y avait une Baisse de 5.3 % en 2020 (précédemment prévu à 9.2 %).
Alors que la dernière anticipation de l'OMC sur le volume du commerce mondial des marchandises en 2021 était de rebondir avec une optimiste 10.8%, l'économie mondiale peine toujours à retrouver son rythme de croissance antérieur, en particulier à la lumière de taux d'inflation élevé prévu pour 2022.
Heureusement, malgré des perspectives économiques aussi sombres, il existe certaines politiques et facilités douanières que le les importateurs peuvent profiter de à leur profit et obtenir un avantage concurrentiel face aux défis économiques actuels. Un tel exemple est un entrepôt sous douane, communément appelé entrepôt douanier, qui est un type d'entrepôt autorisé par le gouvernement. Nous visons à couvrir les avantages et les inconvénients des entrepôts sous douane ainsi que sa théorie de fonctionnement.
Table des matières
Qu'est-ce qu'un entrepôt sous douane aux États-Unis ?
Les 11 catégories d'entrepôts sous douane aux États-Unis
Avantages et inconvénients de l'entrepôt sous douane
Comment fonctionne l'entreposage sous douane
Entrepôts sous douane vs zones franches
Réflexions finales sur les entrepôts douaniers
Qu'est-ce qu'un entrepôt sous douane aux États-Unis ?
Un entrepôt sous douane, également connu sous le nom d'entrepôt sous douane aux États-Unis, est une structure ou un entrepôt où les marchandises avec des droits impayés sont stockées jusqu'à ce qu'elles puissent être libérées légalement. Les marchandises sous douane sont les articles conservés dans une installation comme celle-ci. Selon la loi américaine, les marchandises peuvent être stockées dans l'entrepôt sous douane jusqu'à cinq ans sans encourir de fonctions.
Les entrepôts sous douane aux États-Unis peuvent être exploités par le gouvernement ou par le secteur privé. De plus, en plus des fonctions des entrepôts sous douane servant d'installations de stockage pour les marchandises, les entrepôts sous douane peuvent également être utilisés à des fins de manipulation ou de fabrication.
Les 11 catégories d'entrepôts sous douane aux États-Unis
Les entrepôts sous douane aux États-Unis sont divisé en 11 classes conformément à la partie 19 du Code of Federal Regulations pour les droits de douane (19 CFR 19.1). Il convient de noter que toutes ces 11 classes ne sont pas couramment utilisées ou trouvées, par conséquent, nous couvrirons les 11 classes d'entreposage sous douane avec un accent particulier sur les classes les plus largement utilisées.
Entrepôt détenu ou loué par le gouvernement
Ce n'est que sous l'instruction («ordre général») des douanes et de la protection des frontières (CBP) que les marchandises - les marchandises confisquées en cours d'examen par le CBP et en attente d'élimination - seraient conservées dans ces locaux gouvernementaux.
Entrepôt privé
Entrepôt privé utilisé uniquement pour le stockage de marchandises appartenant ou confiées aux propriétaires. L'une des classes d'entrepôts sous douane les plus couramment utilisées.
Entrepôt public sous douane
Il s'agit du stockage exclusif des marchandises importées.
Cours ou hangars sous douane
C'est là que sont conservées les marchandises importées volumineuses et lourdes. Par exemple, les articles tels que les étables, les enclos d'alimentation, les corrals, les réservoirs pour les produits liquides importés et les enclos restreints pour le stockage des animaux importés relèvent tous de cette classe. Il s'agit d'une autre classe d'entrepôts sous douane la plus couramment utilisée.
Bacs sous douane ou ascenseurs ou parties de bâtiments
C'est pour le stockage du grain.
Entrepôt sous douane comme centre de fabrication
Ces entrepôts fabriquent des biens entièrement créés ou assemblés à partir de pièces importées uniquement à des fins d'exportation. Les pièces particulières qui sont importées à cet endroit unique ne sont pas soumises à des taxes. C'est probablement la raison pour laquelle cette classe est également l'un des types d'entrepôts sous douane les plus populaires aux États-Unis.
Entrepôt sous douane en tant que centre de fusion et d'affinage
Ceci est créé dans le but de fondre et de raffiner des substances importées pour l'exportation ou l'utilisation locale.
Entrepôt sous douane pour le nettoyage, le tri et le réemballage
Sous contrôle CBP et aux frais du propriétaire, le nettoyage, le tri et le reconditionnement des produits importés sans impliquer aucun processus de production.
Entrepôts sous douane en tant que "magasins hors taxes"
Autoriser la vente de marchandises en franchise conditionnelle pour une utilisation en dehors du territoire douanier. Les marchandises de cette classe doivent être détenues ou vendues par les propriétaires de l'entrepôt et doivent être transférées de l'entrepôt vers un aéroport ou un autre point de sortie pour exportation par (ou pour le compte de) des personnes quittant le territoire douanier ou des lieux étrangers. Ces magasins pourraient également fournir des produits non détaxés.
Entrepôts sous douane en tant que centres de marchandises de voyage internationaux
Vendre en franchise conditionnelle sur les vols plutôt que dans les boutiques hors taxes.
Les entrepôts sous douane comme centres confisqués
Ces entrepôts sont conçus pour stocker les marchandises détenues par le CBP en ordre général (GO) et ne pouvant pas être dédouanées pendant plus de 15 jours.
Avantages et inconvénients des entrepôts sous douane aux États-Unis
Avantages des entrepôts sous douane aux États-Unis
Un entrepôt sous douane présente de nombreux avantages dont vous pouvez tirer parti. Voici quelques raisons pour lesquelles les entreprises utilisent l'entreposage sous douane, soulignant l'importance des entrepôts sous douane.
1) Gagnez un avantage financier dans le paiement des droits et taxes
Les droits de douane et autres taxes liées à l'importation pour les marchandises importées peuvent être différés pendant le stockage dans un entrepôt sous douane jusqu'à ce que les marchandises soient expédiées, y compris toutes les matières premières qui peuvent encore passer par le processus de fabrication. Par conséquent, les importateurs peuvent établir de meilleurs plans financiers pour d'autres opérations commerciales afin de faire progresser l'entreprise plutôt que de se préoccuper de déterminer et d'estimer le montant probable des droits et taxes accumulés.
2) Une plus grande flexibilité entre les options d'import/export
Avec les options conférées par les entrepôts sous douane, les importateurs et les exportateurs sont facilités et soutenus en gagnant en flexibilité entre les choix d'importation et d'exportation. En effet, non seulement les droits et taxes ne sont payables que lorsque les marchandises sont retirées pour un usage domestique aux États-Unis, mais la responsabilité de payer les droits et taxes est levée si les importateurs parviennent à exporter les marchandises à la place.
3) Stockage restreint des marchandises
Les importations de marchandises soumises à restriction sont soumises à une limite de temps stricte avec des exigences de documentation supplémentaires nécessaires pour l'approbation. Les entrepôts sous douane, cependant, sont exclus de ce délai et des restrictions de documentation. En d'autres termes, le stockage des marchandises soumises à restriction et des marchandises conventionnelles est similaire à celui des importateurs, lorsqu'ils placent les marchandises soumises à restriction dans des entrepôts sous douane. Ainsi, les marchandises restrictives telles que l'alcool et certains produits alimentaires peuvent être stockées dans des entrepôts sous douane sans se soucier des contraintes de délai de documentation rigoureuses et d'autres processus juridiques complexes.
4) Stockage à long terme
Quelle que soit la nature des articles stockés, les entrepôts sous douane offrir un stockage à long terme jusqu'à cinq ans sans avoir à payer de droits de douane ou de taxes. Les importateurs peuvent ainsi gagner du temps pour préparer la documentation nécessaire, en attendant l'expédition des pièces pour la fabrication, et réfléchir aux options de fabrication tout en profitant de tout cela sans se soucier des implications en matière de droits et de taxes.
5) Stockage sûr et sécurisé
L'établissement d'un entrepôt sous douane est soumis à une évaluation détaillée et stricte garantissant que les marchandises sont stockées en toute sécurité. Le processus peut inclure, par exemple, de longs formulaires de demande, les coordonnées des assureurs incendie, les coordonnées complètes et les empreintes digitales de toute personne ayant accès à l'entrepôt. L'entrepôt est soumis à une surveillance enregistrée constante avec toutes les mesures de sécurité requises également. Régulier ainsi que vérifications de conformité impromptues peuvent être menées par les agents du CBP de temps à autre pour assurer la pleine conformité des entrepôts sous douane aussi. Tous ces éléments contribuent à assurer la sûreté et la sécurité des marchandises stockées dans les entrepôts sous douane.
Inconvénients de l'entrepôt sous douane aux États-Unis
Maintenant que nous avons discuté des avantages d'un entrepôt sous douane, il est clair pourquoi les entrepôts sous douane seraient une option intéressante. Mais quels sont les inconvénients d'un entrepôt sous douane ? Nous avons couvert les inconvénients de l'entreposage sous douane ci-dessous.
1) Contrôle limité
Après tout, il est important de garder à l'esprit que les entrepôts sous douane sont sous la stricte surveillance du gouvernement, par conséquent, quiconque choisit d'y conserver les marchandises est soumis à certaines règles et réglementations limitant la manière dont les marchandises sont manipulées une fois stockées à l'intérieur de l'entrepôt sous douane. Même si les marchandises peuvent nécessiter une attention ou une administration particulière, les contrôles des importateurs sont néanmoins limités de la même manière.
2) Répercussions du non-paiement
Comme pour toutes les autres propriétés de contrôle gouvernemental, les retards de paiement ou les marchandises longtemps retardées dans l'entrepôt sous douane peuvent être soumis non seulement à des frais supplémentaires, mais également au risque d'être confisqués ou vendus aux enchères directement. Il est donc important que les importateurs soient pleinement conscients de ces répercussions et surveillent attentivement la date d'échéance des paiements et le délai de stockage.
Comment fonctionne l'entreposage sous douane
En général, la processus d'exploitation d'un entrepôt sous douane peut être divisé en quelques étapes. Voici une courte liste des procédures d'entrepôt sous douane :
Réception des marchandises importées
L'importateur et le propriétaire de l'entrepôt sous douane sont tenus responsables par une caution d'entrepôt une fois que les marchandises sont reçues dans l'entrepôt. Tous les droits, taxes et frais de douane sont désormais reportés jusqu'à ce que les marchandises quittent l'entrepôt.
Traitement des marchandises stockées
La marchandise est en cours de traitement à ce stade, selon les classes d'entrepôt sous douane, elle peut faire l'objet d'un nettoyage, d'un tri ou d'un reconditionnement par exemple. Elle peut également être gérée en fonction de la nature des marchandises, comme les processus de surgélation ou de manutention de marchandises volumineuses. Pour les expéditions de matières premières ou de marchandises partielles, des opérations de fabrication ou d'assemblage peuvent également être entreprises.
Opérations terminées
C'est l'étape où les importateurs concluent avec succès des accords avec les clients et livrent les marchandises vers une autre destination. Certains entrepôts sous douane servent également de centres de traitement des commandes, permettant ainsi un processus de fabrication et de livraison transparent, ce qui se traduit par une livraison plus rapide.
Paiement à la sortie
Tous les frais et taxes d'importation requis doivent être payés au moment de la mainlevée afin de retirer les marchandises sous douane pour les clients aux États-Unis.
Entrepôts sous douane vs zones franches
Quand on parle d'entrepôts sous douane Zones franches (ZLE) sont également souvent envisagées par les importateurs, car ce sont toutes deux des options courantes pour conserver les marchandises importées tout en bénéficiant d'un paiement différé des droits de douane aux États-Unis.
Cependant, il existe pas mal de différences significatives entre les entrepôts sous douane et les zones franches (FTZ). La plus évidente étant en termes de durée de stockage – puisque les zones franches proposer des durées de stockage illimitées – alors que les entrepôts sous douane ont une durée de stockage maximale de cinq ans. Pendant ce temps, du point de vue des marchandises autorisées pour le stockage, les zones franches offrent un espace de stockage pour les marchandises étrangères et nationales, tandis que les entrepôts sous douane sont spécialisés pour le stockage des marchandises étrangères.
Étant donné que les zones franches sont situées dans des zones économiques désignées particulières qui sont classées comme hors du territoire douanier des États-Unis, les marchandises stockées dans les zones franches ne sont pas soumises à la procédure d'entrée en douane, contrairement à celles stockées dans l'entrepôt sous douane. En conséquence, les cautions douanières ne s'appliquent pas aux marchandises dans les zones franches par rapport aux marchandises conservées dans les entrepôts sous douane également.
Malgré de nombreuses différences entre les entrepôts sous douane et les zones franches, le choix entre ces deux peut dépendre en grande partie des options géographiques et des types de marchandises stockées. En effet, l'examen se concentre généralement sur l'option la plus proche des opérations commerciales ainsi que sur la meilleure façon de gérer les différents types de marchandises dans le cadre de ces deux programmes.
Réflexions finales sur les entrepôts douaniers
Le secteur mondial de commerce mondial et logistique souffre de la hausse des dépenses des entreprises et d'une perspective économique morose. Par conséquent, il devient de plus en plus crucial pour les expéditeurs de rechercher des solutions plus créatives méthodes pour réduire les charges d'exploitation. Il est plus important que jamais de savoir ce qu'est un entrepôt sous douane aux États-Unis et de bien comprendre comment les options d'entreposage permettant de reporter le paiement des taxes et des droits contribuent à maximiser la flexibilité des flux de trésorerie.
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